Le Temps Partiel Thérapeutique

L'ESSENTIEL

Le Temps partiel thérapeutique :

  • Favorise une reprise progressive du travail compatible avec l’état de santé du patient ;
  • Nécessite un certificat médical de prolongation d’arrêt de travail avec reprise à temps partiel par le médecin traitant, puis l’avis du médecin du travail, l’accord de l’employeur et la non opposition du médecin conseil.

Pour quels patients ?

Le temps partiel thérapeutique permet un temps de réadaptation professionnelle lorsque la reprise de travail à temps plein est jugée incompatible  ou prématurée avec l'état de santé du patient. Une reprise de travail à temps partiel peut améliorer son état de santé et faciliter sa réinsertion professionnelle ultérieure avant une reprise à temps complet. Le temps partiel thérapeutique nécessite une coordination entre le médecin traitant et le médecin du travail.

Procédure :

Après une période d’arrêt de travail indemnisé, le médecin traitant rédige un certificat médical (maladie ou accident du travail/maladie professionnelle) de prolongation d’arrêt de travail en mentionnant :

  • « temps partiel thérapeutique du ../../.. au ../../..  » (Cerfa n° 10170*05) dans le cas d’un arrêt de travail pour maladie
  • « travail léger du ../../.. au ../../.. »  (Cerfa n°11138*02) dans le cas d’un arrêt de travail pour accident du travail ou maladie professionnelle

L’accord est soumis à l’appréciation du médecin conseil.

Le temps partiel thérapeutique est limité dans le temps.

Le patient passe une visite médicale de reprise du travail auprès de son médecin du travail.

Le patient a intérêt : 

  • à anticiper son retour en demandant une visite de pré-reprise auprès de son médecin du travail pour permettre à celui-ci de préparer la reprise du travail ; 
  • à prévenir aussi son employeur de la possibilité d’une reprise en temps partiel thérapeutique dans l’entreprise.

La mise en place du temps partiel thérapeutique est subordonnée à l’accord de l’employeur.

Aspect financier :

Le patient reçoit, d’une part, les indemnités journalières (IJ) proportionnelles à son temps de travail, versées par l’organisme de sécurité sociale, et d’autre part, son salaire proportionnellement au temps de travail effectué dans l’entreprise.

Remarque :

Le temps partiel n’équivaut pas nécessairement à un mi-temps, mais doit être déterminé par rapport à la capacité de travail du patient. Adaptable, il peut aller de quelques heures par jour à plusieurs jours travaillés par semaine, regroupés dans la semaine en fonction des capacités du patient et des contraintes de l’entreprise.